Mentions Legales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site KUROFUDA les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Le site KUROFUDA (https://kurofuda.com) est édité par :
Be-cle Inc.（株式会社Be-cle）
Forme juridique : Kabushiki Kaisha (société par actions de droit japonais)
Siège social : 3-34-3-402 Togashira, Toride, Ibaraki 302-0034, Japon
Représentant légal : Shohei Hosotani, Représentant Directeur (代表取締役)
Numéro d'immatriculation au Japon (法人番号) : 5470002014467
Date d'immatriculation : 5 octobre 2015
Email : info@kurofuda.com
Téléphone / WhatsApp : +81 90-5147-0939
Marque
KUROFUDA est une marque exploitée par Be-cle Inc. Tous les vêtements brodés présentés sur ce site sont conçus et expédiés par Be-cle Inc. depuis le Japon.
Directeur de la publication
Monsieur Shohei Hosotani, en qualité de Représentant Directeur de Be-cle Inc.
Contact : info@kurofuda.com
TVA intracommunautaire
L'enregistrement à la TVA française et au régime IOSS (Import One-Stop Shop) de l'Union européenne est en cours, dans le cadre d'une procédure gérée par notre représentant fiscal hellotax. Le numéro de TVA intracommunautaire sera publié sur cette page dès son attribution par les autorités fiscales françaises.
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site web : https://www.shopify.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site KUROFUDA (https://kurofuda.com) — textes, images, designs de broderie, logos, photographies, vidéos, marque KUROFUDA — sont la propriété exclusive de Be-cle Inc. et sont protégés par les législations française et internationale relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Be-cle Inc. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Données personnelles et RGPD
Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné au traitement et au suivi des commandes, ainsi qu'à la communication commerciale lorsque l'utilisateur y a consenti.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement (UE) 2016/679) et à la loi française « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité des données vous concernant.
Pour exercer ces droits ou pour toute question relative au traitement de vos données : info@kurofuda.com
Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige avec Be-cle Inc.
Avant toute saisine d'un médiateur, le consommateur doit avoir tenté de résoudre le litige directement auprès de notre service client à l'adresse : info@kurofuda.com
Le consommateur peut également avoir recours à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) mise en place par la Commission européenne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr
Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit japonais pour les aspects relatifs à la société Be-cle Inc. Toutefois, pour les clients consommateurs résidant en France, les dispositions impératives plus protectrices du droit français de la consommation, ainsi que celles du Règlement (CE) n° 593/2008 (Rome I), demeurent applicables.
Coordonnées du service client
Be-cle Inc. — KUROFUDA
Email : info@kurofuda.com
Téléphone / WhatsApp : +81 90-5147-0939
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Dernière mise à jour : 29 avril 2026